Publications HAL
Site des archives HALArchives HAL
-
Article dans une revue
,
La pathologie comme seule « exception qui confirme la règle » ? Exemple de l’autisme
Faits de langues, 2005, 25, pp.93-96 hal-5339435
-
Article dans une revue
Le remaniement du régime des clauses d'agrément par l'ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004
Recueil Dalloz, 2004, 38, pp.2775 hal-2208279
-
Chapitre d'ouvrage
Existe-t-il un droit budgétaire communautaire ?
Contribution aux mélanges Isaac, 50 ans de droit communautaire, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2004 hal-4742512
-
Article dans une revue
La loi organique relative aux lois de finances ou le renouveau de la règle des quatre temps alternés
La Revue du Trésor, 2004 hal-5252902
-
Article dans une revue
Epargne salariale : les ambiguïtés du seuil de 3 % du capital social
Recueil Dalloz, 2004, 07, pp.482 hal-2207705
-
Article dans une revue
Prévenir ou guérir ?
Recueil Dalloz, 2004, 01, pp.43 hal-2207552
-
Article dans une revue
La loi pour l'initiative économique et l'insaisissabilité de la résidence principale de l'entrepreneur individuel
Recueil Dalloz, 2003, 32, pp.2220 hal-2207366
-
Article dans une revue
Règles du cumul global de mandats : les précisions du projet de loi de sécurité financière
Recueil Dalloz, 2003, 21, pp.1418 hal-2207173
-
Article dans une revue
Les retouches apportées au régime des conventions par le projet de loi de sécurité financière
Recueil Dalloz, 2003, 20, pp.1350 hal-2207168
-
Article dans une revue
Informations sociales et environnementales : de nouvelles responsabilités pour les sociétés cotées ?
Recueil Dalloz, 2003, 12, pp.818 hal-2207048